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1. PRESENTATION DU SITE

Le site est édité par MT développement, impasse de la Pie - 13320 Bouc Bel Air (MTD)
RCS Aix en Provence SIRET: 452 578 818 00018, TVA Intra-communautaire FR15452578818

Directeur de publication : Christophe Antoine MT développement.

2. SOUS DOMAINES

les sous domaines de malocation.net sont indépendant les un des autres. Chaque sous domaine possède son propore directeur de publication dans la rubrique (c) Nom de domaine en bas de page ou la rubrique mention légale.

3. DROITS DE PROPRIETE DU CONTENU

L'aspect général du site, sa structure et l'ensemble des éléments visuels et sonores qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de MTD.

4. ACCES AU SITE

L'accès au site est libre. MTD ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation des diffents site de présentation des meublés. Les informations qu'il contiennent sont mise en ligne et mise à jour par les propriétaires ou les personnes mandatées par ces proriétaires de ces meublés .


5. RESPECT DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1013561 ainsi qu'une déclaration d'un fichier nominatif (NS048 gestion des fichiers de clients et prospects déclaration simplifiée) utilisé exclusivement pour les sous domaines utilisant le service de réservation en ligne. Elle s’applique aux traitements permettant les opérations relatives à la gestion des clients (contrats, commandes, livraisons, factures, comptes clients et comptes fidélité), à la prospection (constitution et gestion d’un fichier de prospects), à la cession, la location ou l’échange du fichier clients et de prospects, à l’élaboration de statistiques commerciales et à l’envoi de sollicitations

Ces données ne sont exclusivement pour utilisée que pour l'objet associé à leur dépot sur le site. Elles sont confidentielles seul un personnel habilité de MT developpement peut y accéder ainsi que le propriétaire d'un sous domaine ou un personne mandatée pour les données déposée uniquement sur son sous domaine.

Ainsi les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant. Cette demande doit être adressée au résponsable de publication du sous domaine sur lequel à été déposé les données nominative. en cas d'echec un réclamation peut être transmise à MT Developpement (rubrique contact).

6. EDITION & HEBERGEMENT

La réalisation du site à été assurée par MT Développement impasse de la Pie 13320 Bouc Bel Air
L'hébergement des sites est assuré par la société phpnet.org.

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